Définition et sens de C.O.S. résiduel
Que veut dire C.O.S. résiduel? Trouvez ici 2 définitions du mot C.O.S. résiduel. Vous pouvez également ajouter une définition de C.O.S. résiduel.
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C.O.S. résiduelDéfinit sur un terrain où il y a déjà une construction, le droit d'ériger une construction additionnelle. Si sur un terrain de 1.000 m≤, il y a déjà une maison de 150 m≤ (S.H.O.N.) et que le C.O.S est de 0,50, on peut construire 350 m≤ (S.H.O.N.), si le P.O.S le permet
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C.O.S. résiduelDéfinit sur un terrain où il y a déjà une construction, le droit d'ériger une construction additionnelle. Si sur un terrain de 500 m2, il y a déjà une maison de 160 m2 (S.H.O.N .) et que le C.O. [..]
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