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CONVENTIONNEL Qui résulte d’une convention. | * ''Valeur '''conventionnelle'''. — Signes '''conventionnels'''.'' | Relatif à la Convention. | * ''Les canonniers qui gardaient l'Hôtel de Ville se dispersèrent en [..]
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CONVENTIONNELcaractère d’une décision ou d’un comportement adopté suite à un accord ; par exemple stopper la circulation au feu rouge (en réaction à un signal) est purement conventionnel.
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CONVENTIONNELTout ce qui ne se charge pas dans un TC (ex.Transport exceptionnel en Route)
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CONVENTIONNELQui résulte d'une convention écrite ou tacite (politesse conventionnelle). Alors, les armes conventionnelles seraient-elles liées à une convention internationale qui ne fig [..]
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CONVENTIONNEL Qui suppose convention, qui résulte d'une convention. Valeur conventionnelle. Préciput conventionnel. Bail conventionnel, se disait autrefois d'Un bail fait du consentement libre des parties ; par opposition à Bail judiciaire, qui se disait d'Un bail fait par autorité de justice, à la poursuite du commissaire aux saisies réelles.
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CONVENTIONNELLe terme conventionnel est utilisé :pour désigner un membre de la Convention nationale lors de la Révolution françaisedans l'armement, par opposition à l'armement nucléaire
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