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Chèque sans provisionChèque établi alors qu'il n'y a pas suffisamment d'argent dans votre compte pour le couvrir.
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Chèque sans provisionVous établissez un chèque sans provision lorsque vous n'avez pas assez d'argent dans votre compte pour couvrir le montant du chèque.
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Chèque sans provisionSe dit d’un chèque qui a été rejeté par la banque du tiré pour cause de solde insuffisant ou de dépassement du découvert autorisé. Le rejet de chèque entraîne des frais bancaires et fiscaux puisque le tiré doit régulariser sa situation en s’acquittant de [..]
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Chèque sans provisionChèque tiré sur un compte dont le solde est insuffisant, lors de la présentation du chèque, pour en permettre le paiement. L’émetteur se voit interdire d’émettre des chèques jusqu’à ce qu’il régularis [..]
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Chèque sans provisionChèque émis sur un compte bancaire dont le solde disponible ou le découvert autorisé est insuffisant pour régler le montant du chèque. S’il ne régularise pas sa situation, l’émetteur se voit interdit d’émettre des chèques. On parle également de chè [..]
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Chèque sans provisionChèque émis sur un compte de dépôt dont le solde disponible ou le découvert autorisé est insuffisant pour régler le montant du chèque. L’&e [..]
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