Définition et sens de Révocation
Que veut dire Révocation? Trouvez ici 11 définitions du mot Révocation. Vous pouvez également ajouter une définition de Révocation.

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Révocation


Action de révoquer. | * ''Harland, qui a fort bien connu Vavilov, condamne sans réserves les théories mitchouriniennes, taxe Lyssenko de charlatan et dénonce les odieuses manœuvres qui ont abouti à [..]
Source: fr.wiktionary.org

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Révocation


Annulation d'un acte.
Source: murielle-cahen.com

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Révocation


Suppression de tout ou partie d'un acte, par l'effet de la loi ou de la seule volonté d'une des parties. EXEMPLE : révocation d'un testament.
Source: vendyssee.fr

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Révocation


Rétractation d’un acte unilatéral (Ex: rétractation d’une offre, d’un testament).
Source: hrl-avocats.fr

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Révocation


DEFINITION Définition de Révocation La "révocation" est le résultat d'une décision autoritaire ordonnant la mise à néant des dispositions ayant constit [..]
Source: dictionnaire-juridique.com

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Révocation


si un ordre sur les actions est passé sans aucune mention de date limite, il est supposé "à révocation". Pour les titres négociés au comptant, ces ordres restent valides jusqu'au dernier jour du mois [..]
Source: abcbourse.com

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Révocation


Voir définition Sanctions disciplinaires
Source: blogs.univ-poitiers.fr

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Révocation


Fonction publique française#Sortie de la fonction publique Liste de révocation de certificats Référendum révocatoire de mi-mandat
Source: fr.wikipedia.org

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Révocation


Fonction publique française#Sortie de la fonction publique Liste de révocation de certificats Référendum révocatoire de mi-mandat
Source: fr.wikipedia.org

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Révocation


Revocation est un groupe de thrash metal et de death metal technique américain, originaire de Boston dans l’État du Massachusetts aux États-Unis. Le groupe est formé en 2000 sous le nom de Cryptic War [..]
Source: fr.wikipedia.org

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Révocation


Revocation est un groupe de thrash metal et de death metal technique américain, originaire de Boston dans l’État du Massachusetts aux États-Unis. Le groupe est formé en 2000 sous le nom de Cryptic War [..]
Source: fr.wikipedia.org





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