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Titre au porteurTitre dont le nom du propriétaire n’est pas communiqué à la société. L'établissement qui conserve les titres au porteur devra donc garder secrète l'identité de ses clients.
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Titre au porteurDef xxxx.
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Titre au porteurValeur mobilière qui ne porte aucune indication concernant l'identité de son propriétaire et qui peut être cédée sans autre formalité.
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Titre au porteurTitre ne mentionnant pas le nom de son propriétaire.
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Titre au porteurTitre ne mentionnant pas le nom de son propriétaire.
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Titre au porteurTitre ne mentionnant pas le nom de son propriétaire. Il porte simplement un numéro d'ordre.
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Titre au porteurUn titre au porteur appartient à celui qui le possède. Le nom du porteur n'est connu que des intermédiaires financiers en charge de la gestion des titres. C'est le contraire d'un titre au nominatif.
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Titre au porteurAction ou obligation dont le nom du propriétaire n'est inscrit ni sur les registres de la société émettrice ni sur le certificat lui-même. Le porteur (celui qui le possède) est considéré comme le prop [..]
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Titre au porteurTitres au porteur, cotés ou non cotés, qui ne sont pas enregistrés au nom de quiconque.
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Titre au porteurvaleur mobilière dont le détenteur (le porteur) n'est connu que par l'intermédiaire financier chargé de la gestion de ses titres. La société émettrice des titres détenus par le porteur n'en connait donc pas l'identité, contrairement au titre au nominatif.
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Titre au porteurTitre « papier », identifié par un numéro, auquel est incorporé un droit réel ou un droit de créance, et qui se confond avec ce droit. L'ayant droit, le propriétaire, reste anonyme : le transfert de ce titre se fait de la main à la main, par simple tradition. Selon les règles du droit civil, le possesseur de bonne foi du titre au porteur est présum [..]
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Titre au porteurAction ou obligation sur papier. Le propriétaire est la personne qui a le titre en sa possession et le transfert de propriété s’effectue par simple remise du titre.
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Titre au porteurUn bon au porteur est un titre de créance. Ce sont des bons anonymes ou nominatifs, qui servent à rembourser une dette sur une période le plus souvent de cinq ans.
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