Définition et sens de BENEFICIAIRE
Que veut dire BENEFICIAIRE? Trouvez ici 6 définitions du mot BENEFICIAIRE. Vous pouvez également ajouter une définition de BENEFICIAIRE.
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BENEFICIAIREpersonne physique oumorale qui reçoit l’indemnité ou le capital versé par
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BENEFICIAIREPersonne morale ou physique à qui la SACD reverse les droits. Partenaire de l'Action culturelle qui reçoit un soutien financier de la SACD.
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BENEFICIAIREPersonnes désignées pour recevoir au décès du souscripteur le capital constitué dans le cadre dune assurance vie ou dune assurance décès.
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BENEFICIAIREDésigne la personne qui est destinataire d'une promesse unilatérale d'offre de vente
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BENEFICIAIREDEFINITION Définition de Bénéficiaire Le "bénéficiaire" est la personne qui, en vertu de la Loi, d'un règlement, d'un contrat ou même, de fait, dispose [..]
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BENEFICIAIREPersonnes désignées pour recevoir au décès du souscripteur le capital constitué dans le cadre d’une assurance vie ou d’une assurance décès.
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