(Cahier des Clauses Techniques Particulières). Document rassemblant les clauses techniques d'un marché : les stipulations décrivant précisément les prestations à réaliser et permettant de suivre le déroulement du marché ainsi que la bonne exécution de ces prestations.

Cahier des Clauses Techniques Particulières

cahier des clauses techniques particulières

Cahier des clauses techniques particulières. Le CCTP fixe les dispositions techniques nécéssaires à l'éxécution des prestations de chaque marché.

vient expliciter les dispositions techniques propres au marché et particulières au cahier des clauses techniques générales. Destinées à la personne responsable du suivi du marché, ces prescriptions permettent à cette dernière de contrôler le bon déroulement du marché, l’atteinte de ses objectifs ainsi que la réalisation des prestations. [..]

inclue dans son contenu les clauses techniques du service attendu, relativement au domaine du bâtiment et des travaux publics, décrivant entre autres les caractéristiques principales des travaux à exécuter.

lui confère une valeur légale dès sa signature par les parties, elle devient alors loi des parties. Pour ne pas être attaquable, le document doit être rédigé de manière claire et impartiale, en vue d’éviter l’exclusion arbitraire de certains candidats.

Cahier des Clauses Techniques Particulières Document exprimant les besoins des utilisateurs dans le Cadre d'un développement Informatique. Ce document est aussi appelé ''cahier des charg [..]

Cahier des clauses techniques particulières

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