Définition et sens de Exclusivité
Que veut dire Exclusivité? Trouvez ici 4 définitions du mot Exclusivité. Vous pouvez également ajouter une définition de Exclusivité.
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Exclusivité Qualité de ce qui est exclusif, sans partage. | Droit que l’on a ou que l’on acquiert d’exploiter une production littéraire, artistique ou autre, à l’exclusion de toute autre personne. | * ''Avoir l [..]
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ExclusivitéGarantie par contrat d’un monopole (territorial, de clientèle, ...).
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ExclusivitéDésigne la période au cours de laquelle l'acquéreur potentiel d'une société Cible se voit accorder le droit exclusif de négocier avec le vendeur, celui-ci s'interdisant de négocier avec des tiers.
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ExclusivitéDevoir du franchiseur qui s'engage, vis-à-vis du franchisé, à respecter son exclusivité sur un territoire, un approvisionnement, ... Elle n'est pas obligatoire en « f [..]
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