Action d’homologuer. | * ''La matière active triasulfuron et la préparation commerciale AMBER® 75WG, utilisées pour lutter contre plusieurs mauvaises herbes latifoliées dans les systèmes de producti [..]

Homologuer un titre ou un diplôme, c'est le situer en fonction de l'adéquation avec l'objectif professionnel du titre. L'homologation des titres et diplômes est réalisée par leur inscription sur une liste établie sous l'autorité du Premier ministre, par niveaux, d'une part, par métiers, groupe d [..]

Procédure de validation d'ordre réglementaire d'un titre ou d'un diplôme de l'enseignement technologique. Cette homologation est prononcée après avis d'une commission interministérielle. L'homologation fait référence à un niveau de formation selon une nomenclature interministérielle (NFX 50-750).

méthode normative de recherche des familles d’accueil selon un modèle-type. Laisse peu d’espace à la diversité des besoins des accueillis. Information sur l’agrément : le consei [..]

Processus par lequel le Ministre chargé de l'Agriculture approuve, sur proposition du CNP, la mise sur le marché et l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique après examen de données scientifiques complètes montrant que le produit est efficace pour les usages prévus et ne présente pas de risques inacceptables pour la santé humaine, animale et p [..]

Procédure de validation d'un titre ou d'un diplôme délivré par un dispensateur de formation public ou privé. Cette validation est accordée par le Premier Ministre. L'homologation fait référence à un niveau de formation. (AFNOR NF X 50-750)

L'homologation est la certification de la conformité d'un produit à une norme ou à une réglementation. Elle a pour finalité de garantir au consommateur que le produit qu'il achète correspond à ce qu'i [..]