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Définition (39)

1

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archivage


Processus comprenant, pour le prestataire, la prise en charge, l’identification, le classement, le tri, l’inventaire, la conservation et la communication des documents produits ou reçus par le client.
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2

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archives


(documents d') Plus petit élément intellectuellement identifiable constitutif des archives.
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3

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archivistique


Science et techniques relatives à l’organisation, la législation et la réglementation, le traitement et la gestion des archives.
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4

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archives courantes


Documents et dossiers ouverts ou récemment clos gardés dans les bureaux pour le traitement des affaires.
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5

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archives définitives


Documents qui, après évaluation, tri et élimination (prévus par les règlements) sont conservés sans limitation de durée.
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6

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archives intermédiaires


Ensemble de documents qui, n’étant plus d’usage courant, doivent être conservés temporairement, pour des besoins administratifs ou juridiques.
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7

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archives publiques


Documents résultant de l’activité d’organismes de droit public ou désignés comme tels par la législation.
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8

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article


Ensemble de pièces de même provenance, se rapportant à un même objet ou à une même affaire. L’article constitue tout à la fois une unité (intellectuelle) de description et une unité (matérielle) pour la cotation, le rangement et la communication des documents d’archives.
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9

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certificat électronique


Un certificat est un document sous forme électronique qui a pour but d'identifier l'identité de la personne signataire : c'est la "carte d'identité" du monde électronique. Il est utilisé dans les échanges dématérialisés sécurisés, et notamment dans les tél [..]
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10

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charte d’archivage


Ensemble des règles et méthodes d’archivage définies selon les besoins du client.
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