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remilly.free.fr
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Définition (16)
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contrat approuvé
contrat d'amélioration de la qualité des produits et des services, de droit privé, entre des partenaires volontaires, une entreprise ou un syndicat professionnel et des organisati [..]
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certification
procédure volontaire pouvant concerner des produits, des services, des entreprises, garantissant à l'utilisateur, une conformité à un cahier des charges ou à un r&ea [..]
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expert automobile
la profession d'expert en automobile est organisée par la loi n° 72.1097 du 11 décembre 1972 modifiée. Les règles professionnelles ' qu'il doit respecter ont ét& [..]
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facture
toutes les factures d'acha de réparations doivent être conservées. . Indemnisation en perte totale : indemnisation basée sur le remboursement de la totalité de la VRA [..]
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marbre
gros outillage utilisé dans les ateliers de réparation pour contrôler les cotes fonctionnelles et redresser les carrosseries monocoques.
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médiateur
en ce qui concerne le règlement des litiges, c'est la personne choisie par une entreprise ou un secteur professionnel, pour apporter son point de vue en droit et en équité sur un [..]
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origine des pièces
indication de l'identification du fournisseur d'une pièce pour favoriser la traçabilité.
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prêt de volant
lorsque le véhicule est prêté à une personne qui n'est pas le conducteur habituel du véhicule ( voir contrat d'assurance).
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procès-verbal d'expetise
document énumérant les réparations et/ou les remplacements à effectuer sur un véhicule.
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valeur neuve
c'est le prix servant de base à l'éta. blissement de la facture d'achat, lors de la première mise en circulation.
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