Ouvrage didactique où l’on traite de l’ensemble d’un certain art, d’une certaine science, de quelque matière particulière, en en examinant toutes les diverses parties. | * ''Le premier, Abélard avait [..]

Entente exécutoire souvent conclue par deux parties. Treaty

accord international créant des obligations pour ses signataires (ceux qui l'ont signé). 

Traité instituant la Communauté européenne. Il y est souvent référé en tant que traité de Rome modifié.

C’est un accord international conclu entre Etats souverains. Les termes synonymes sont : convention, pacte, accord.

Définition de traité et traité international Etymologie : du latin tractatus, du participe passé de tractare, traiter (un sujet), développer oralement ou par écrit, négocier. Un traité est un ouvrage [..]

traité instituant la Communauté européenne (traité CE). Il est souvent désigné sous le terme de « traité de Rome », modifié.

Traité est un nom commun qui peut désigner :Traité , en droit international public, est le nom que l'on donne aux contrats ou accords. Traité, un ouvrage à but pédagogique qui illustre d'une man [..]

Traité est un nom commun qui peut désigner :Traité , en droit international public, est le nom que l'on donne aux contrats ou accords. Traité, un ouvrage à but pédagogique qui illustre d'une man [..]

Catégorie:Politique internationaleCatégorie:Source du droitCatégorie:Droit international

Catégorie:Politique internationaleCatégorie:Source du droitCatégorie:Droit international

Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L'accord écrit traduit l'expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets jurid [..]

Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L'accord écrit traduit l'expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets jurid [..]

Un traité est un manuel d'instructions ou un livre standard dans n'importe quelle branche qui forme un sujet d'études. Ils se différencient les uns des autres, aussi bien par le public ciblé que par l [..]

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