''Pluriel de'' débat. | ''Première personne du singulier de l’indicatif présent de'' débattre. | ''Deuxième personne du singulier de l’indicatif présent de'' débattre. | ''Deuxième personne du sin [..]

), forêt, commune de Châtenois.

Discussions publiques qui font l'objet d'une publication dans le Journal officiel. Un programme de travail est fixé par le gouvernement pour orienter les débats sur des sujets précis, ce programme est appelé « l'ordre du jour » et peut être consulté sur le site officiel de l'Assemblée nationale.

Phase finale du procès durant laquelle la parole est donnée aux différentes parties (le demandeur, le défendeur, l'accusé, le prévenu, la partie civile) et/ou [..]

DEFINITION Définition de Débats Les "débats" constituent la partie orale de la procédure menée, selon le cas, en audience publique ou en Chambre du Conseil au cours [..]