Tribunal. | Tribunal. | Tribunal. | * '' | Tribune, estrade en demi-cercle où siègent les magistrats. | Tribunal. | Cour.

Tribunal.

composé d’un ou plusieurs juges, il a pour mission de juger.

Juridiction formée d'un ou de plusieurs magistrats qui jugent ensemble.

Composé d'un ou de plusieurs juges, il a pour mission de juger.

Composé d'un ou de plusieurs juges, il a pour mission de trancher les litiges et rendre une décision de justice. Tribunal correctionnel Formation du tribunal de grande instance charg&eac [..]

Litiges familiaux. Contestations sur vos biens. Querelles. Contraintes financières. Ennuis d'argent.

DEFINITION Définition de Tribunal Le mot "tribunal", est un vocable générique employé pour désigner toute formation juridictionnelle ayant pour fonction d'apporter u [..]

 Institution compétente pour apporter une solution juridique à un litige particulier.

Le tribunal ou cour est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et où celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées. Plus précisément, u [..]

Le Tribunal, anciennement connu sous le nom de Tribunal de première instance des Communautés européennes (TPICE), est le juge de droit commun du droit de l'Union.

Le Tribunal, anciennement connu sous le nom de Tribunal de première instance des Communautés européennes (TPICE), est le juge de droit commun du droit de l'Union.

Tribunal est une série judiciaire française, qui fut diffusée sur TF1, dans les années 1988-1990. Cette série relança la carrière de l'acteur Yves Vincent, tenant le rôle du président du tribunal, le [..]

Le Tribunal, anciennement connu sous le nom de Tribunal de première instance des Communautés européennes (TPICE), est le juge de droit commun du droit de l'Union.

Tribunal est une série judiciaire française, qui fut diffusée sur TF1, dans les années 1988-1990. Cette série relança la carrière de l'acteur Yves Vincent, tenant le rôle du président du tribunal, le [..]

Le quartier du Tribunal est un quartier du centre de Strasbourg situé au nord de la Grande Île. Il est délimité à l'ouest par le Faubourg de Pierre, au nord par la place de Haguenau et l'avenue des Vo [..]