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novia-sante.fr
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Définition (22)
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affection de longue durée
Maladies graves et/ou chroniques dont le traitement est pris charge à 100% par la sécurité sociale : exemple : le diabète, tension artérielle, l’infection à VIH, les cancers…
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avis d’échéance
Document émanant de votre compagnie d’assurance au terme duquel vous êtes informés du montant de votre prime et des modalités de règlement.
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certificat de radiation
Document établi par votre précédente mutuelle suite à la résiliation de votre contrat grâce auquel vous évitez l’application de délais d’attente dans votre nouvelle mutuelle.
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chambre particulière
Chambres en clinique ou hôpital dans lesquelles le patient est seul
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carte vitale
Délivrée par l’assurance maladie à chaque assuré social, elle contient les renseignements administratifs suivants : le numéro d’assuré social, le régime d’assurance maladie, la caisse d’affiliation, la liste des ayant droit, le droit à la CMU Complémentaire et l& [..]
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les conditions générales
Ensemble des règles applicables aux formules de garanties d’un contrat mutuelle.
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conditions particulières
Document précisant pour un client donné la formule de garantie choisie, le montant des cotisations et les personnes assurées.
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délai d’attente
Période pendant laquelle tout ou partie des garanties souscrites ne s’appliquent pas. Exemple : un délai d’attente fréquent : 9 mois en période d’attente en maternité.
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dépassement d’honoraire
Part de la dépense de santé qui se situe au delà de la base de remboursement du régime obligatoire. Tout ou partie des dépassements d’honoraires peuvent être pris en charge par votre mutuelle en fonction de la garantie souscrite.
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exclusion de garanties
Frais de santé non pris en charge par la mutuelle au terme des conditions générales. Les exclusions varient d’une mutuelle à une autre. Exclusions fréquentes : l’hospitalisation psy, l’esthétique…
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