directive territoriale d'aménagement

Data (Various)

Diagnostic Technique Amiante

Directive Territoriale d'Aménagement

Directive Territoriale d'Aménagement (grands projets de l'État)

Echange de supports de données.

, devenue la DTADD (Directive territoriale d’aménagement et de développement durables) après la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, désigne un document d’urbanisme de planification stratégique sur un échelon supranational à moyen et long terme. Concrètement, la DTA permet à l’État, sur un territoire préalablement désigné, de formu [..]

est élaborée sous la responsabilité conjointe de l’État et des collectivités territoriales ou groupements de communes concernés et reçoit approbation par décret en conseil d’État. Préconisées par le Conseil d’État dans un Audit de 1992, les DTA sont censées répondre à un triple objectif.

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Auteur : LE CORRE Olivier Data (Various)

Délégué Territorial Adjoint de l’ANRU

Directive Territoriale d’Aménagement

Directive Territoriale d'Aménagement

Directive territoriale d’aménagement.

sg. f. [système] Disk Transfert Area. Zone de transfert de données du disque, contenant les paramètres essentiels décrivant celui-ci, comme le nombre de secteurs par piste, le nombre d'octets par secteur, etc. Contexte d'utilisation ? 

Dossier Technique Amiante

Diagnostic Technique Amiante

DTA est un sigle qui peut signifier : DatenTrägerAustausch : Fichiers informatiques utilisés pour l'e-banking en Suisse Delta Trikes Aviation est un constructeur français d'appareils Ultra-léger motor [..]

Double Taxation Agreement