|
patrimoinevert.ca
Votes positifs reçus | 0 |
Votes négatifs reçus | 0 |
Karma: | 0 (votes positifs-votes négatifs) |
|
0 a mérité une insigne Aucune insigne trouvée
Définition (60)
1 |
0
0
BENEFICE NET
Revenu total moins certaines déductions admissibles telles que les cotisations REER et les frais de garde d'enfants.
La définition attend la validation du modérateur |
2 |
0
0
Bénéfice net
Revenu total moins certaines déductions admissibles telles que les cotisations REER et les frais de garde d'enfants.
La définition attend la validation du modérateur |
3 |
0
0
BENEFICIAIRE
Une personne qui jouit d’un bénéfice, d’un avantage, d’un privilège, en particulier en vertu d'une fiducie ou d'un testament. Peut aussi concerner le « bénéficiaire » d’une servitude de conservation ou de toute autre entente de conservation.
La définition attend la validation du modérateur |
4 |
0
0
Bénéficiaire
Une personne qui jouit d’un bénéfice, d’un avantage, d’un privilège, en particulier en vertu d'une fiducie ou d'un testament. Peut aussi concerner le « bénéficiaire » d’une servitude de conservation ou de toute autre entente de conservation.
La définition attend la validation du modérateur |
5 |
0
0
Bénéficiaire
Une personne qui jouit d’un bénéfice, d’un avantage, d’un privilège, en particulier en vertu d'une fiducie ou d'un testament. Peut aussi concerner le « bénéficiaire » d’une servitude de conservation ou de toute autre entente de conservation.
La définition attend la validation du modérateur |
6 |
0
0
Bénéficiaire admissible
En vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, les organismes de bienfaisance enregistrés, les municipalités canadiennes, l'Organisation des Nations Unies ou ses agences, la Couronne fédérale ou provinciale sont des « bénéficiaires admissibles ».
Cette définition n'a pas été acceptée La définition attend la validation du modérateur |
7 |
0
0
Bénéficiaire de la servitude
Une personne (physique ou morale) au profit de qui une servitude de conservation est conclue.
Cette définition n'a pas été acceptée La définition attend la validation du modérateur |
8 |
0
0
bien
En vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu
La définition attend la validation du modérateur |
9 |
0
0
Bien amortissable
Les biens acquis dans le but de dégager ou de produire un revenu à l'égard duquel un contribuable peut se prévaloir d'une déduction pour amortissement. La Loi de l’impôt sur le revenu
Cette définition n'a pas été acceptée La définition attend la validation du modérateur |
10 |
0
0
Bien culturel reconnu
Il s'agit d'œuvres d'art, d'artefacts, ou d'une structure qui, s’ils sont approuvés par la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels, bénéficient d'un traitement fiscal particulier lorsqu'ils sont l'objet d'un don à un organisme de bienfaisance admissible.
Cette définition n'a pas été acceptée La définition attend la validation du modérateur |
Pour voir le reste des 60 définitions, merci de vous connecter.