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Déclarant Exploitant d'une parcelle ou d'un domaine viticole qui récolter lui-même son raisin, et déclare cette récolte au fisc. | * ''En résumé, 60 000 récoltants ou plutôt '''déclarants''' tirent, d'une su [..]
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DéclarantJoueur qui joue le contrat.
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DéclarantPersonne physique ou morale qui est débiteur de la dette douanière. Le déclarant est l'opérateur lorsqu'il déclare pour compte propre. Il est seul débiteur de la dette douanière.
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Déclarantpersonne habilitée par un administrateur à déclarer et/ou télérégler pour le compte d'une entreprise et/ou d'un établissement. Le nombre de déclarants n’est pas limité.
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Déclarantle fabricant ou l'importateur d'une substance ou le producteur ou l'importateur d'un article qui soumet une demande d'enregistrement pour une substance en vertu du règlement (CE) no 1907/ [..]
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DéclarantPersonne qui présente des marchandises à la douane à l’exportation ou à l’importation aux fins de dédouanement. Elle peut agir soit en son nom propre soit pour autrui.
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DéclarantDeclarant
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