Action d’enregistrer, transcription d’un acte dans un registre. | * ''L’'''enregistrement''' d’un exploit, d’un procès-verbal.'' | Transcription ou de la simple mention d’un acte, d’un écrit quelc [..]

Général ; Anglais : record. Type défini par l'utilisateur permettant de regrouper en une seule entité, des variables de types différents. Au sein de l'enregistrement, les variables sont identifié [..]

Groupe de champs délimité dans un flux, généralement disposé sur une ligne. Datensatz record

Document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d’une activité. Les enregistrements peuvent, par exemple, documenter la traçabilité et apporter la preuve que vérification, actions préventives et actions correctives ont été réalis&e [..]

Inscription sur un registre public des actes notariés.

Impôts versés, par le notaire pour le compte du client au Trésor public à l'occasion de certains actes ou successions.

C'est l'opération qui consiste, sur présentation du billet et de sa pièce d'identité au comptoir de la compagnie, à valider le passage et le dépôt des bagages en soute.

Série de données stockées dans un dispositif de mémoire.

Document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d'une activité.

Formalité administrative qui permet de donner une date certaine à un acte. Il peut être effectué soit auprès d'un notaire, soit auprès de la recette des Impôts.

Inscription d’un acte sur un registre public spécialement constitué à cet effet, cet inscription donnant lieu à un impôt. Cette formalité a pour effet principal de conférer à l’acte une date certaine.

Document (sur support quelconque) qui fournit des preuves tangibles des activités effectuées ou des résultats obtenus.   

Procédure de demande et d’autorisation d’une émission publique de titres, effectuée auprès des autorités compétentes (et des bourses), et qui comprend toute la documentation exigée. En Europe, la demande est généralement adressée à la bourse où les titres seront traités, ainsi qu'à l'autorité compétente du pays où la bourse est établie. Aux USA, le [..]

Nouveau règlement proposé par la Commission européenne qui vise à instaurer un système de gestion des produits chimiques. Le système REACH exigera des producteurs et des importateurs de produits chimiques qu'ils enregistrent ces produits ainsi que l'information nécessaire pour assurer leur utilisation sécuritaire.

Action de donner un identifiant unique à un document au moment de son archivage.

droits exclusifs, se rattachant notamment à une marque et à un dessin ou modèle industriel, conférés à un déposant par un office de la propriété intellectuelle. Des certificats d’enregistrement sont délivrés à des déposants pour leur permettre d’utiliser et d’exploiter leur marque ou leur dessin ou modèle industriel pendant u [..]

moment de la procédure au cours duquel l’OE consigne la demande d’asile. A ce moment sont également déterminés la langue de la procédure et le domicile élu.

DEFINITION Définition de Enregistrement L'enregistrement est une formalité fiscale qui est obligatoire pour un grand nombre d'actes, à l'occasion duquel un droit est perçu [..]

[Enregistrement] L'enregistrement est une formalité qui ne concerne que les promesses de vente immobilière, est le plus souvent accompagnée de la perception d'un droit fixe ou proportionnel. L'enregistrement n'est pas, en règle générale,[...]

Le vieux sens de ce mot est : mise sur un registre. Ce que l’on peut rapprocher de l’anglais record qui signifie registre. Ce sens est hélas quelque peu oublié du fait de la technologie [..]

  (Quelques-uns prononcent et écrivent, Enregîtrement.)  Action d'enregistrer. Il se dit particulièrement de La transcription ou de La simple mention d'un acte, d'un écrit quelconque, dans des registres publics. L'enregistrement des actes publics. Bureau d'enregistrement. Présenter un acte à l'enregistrement. Droit d'enregistrement. Directeur de l' [..]

n. m. Articles liés à celui-ci :  base de données, chaînage, CSV, curseur, descripteur, équijointure, journal, MDFAT, Plankalkül, REG, SSF, structure de données, table, valuer. [base de données]  1. Ensemble d'informations concernant un même sujet, par exemple les nom et adresse d'un client, les caractéristiques d'un produit... En pratiqu [..]

Inscription d’un document dans un registre d’entrée.

L'enregistrement est une formalité fiscale donnant notamment date certaine aux actes. Il est accompagné d'acquittement d'une taxe, voir Droit d'enregistrement, ou Droits d'enregistrement (Belgique). E [..]

L'enregistrement sonore est l'opération qui consiste à garder une trace durable d'un son sur un support en vue de l'écouter plus tard. L'objectif de conserver une mémoire fiable des sons s'inscrit dan [..]

L'enregistrement est une formalité fiscale donnant notamment date certaine aux actes. Il est accompagné d'acquittement d'une taxe, voir Droit d'enregistrement, ou Droits d'enregistrement (Belgique). E [..]

L'enregistrement est une formalité fiscale donnant notamment date certaine aux actes. Il est accompagné d'acquittement d'une taxe, voir Droit d'enregistrement, ou Droits d'enregistrement (Belgique). E [..]

L’enregistrement est une procédure utilisée dans l’aviation civile pour déterminer les passagers qui sont présents dans un vol ainsi que leurs bagages.