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estampille Marque, empreinte qu’on applique, au lieu de signature, ou avec la signature même, sur des brevets, des commissions, des lettres, etc., pour mieux en assurer l’authenticité. | * ''Timbre d’'''estampi [..]
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estampilleNom donné au timbre bleu apposé sur les projets de règlement par la Section de la réglementation du ministère de la Justice. Cette estampille indique que le projet a été examiné par le ministère de la Justice selon les exigences de la Loi sur les textes réglementaires. (Blue Stamp)
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estampilleAgrément sanitaire conduisant à l’apposition d’une marque de salubrité sur le produit alimentaire ou sur son emballage. Cette estampille signifie que l’établissement a reçu l’agrément officiel des services vétérinaires, qu’il est contrôlé par ces dern [..]
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estampillece terme est parfois utilisé pour désigner une oblitération ou une marque postale. Il a la même signification.
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estampille Marque, empreinte qu'on applique, au lieu de signature, ou avec la signature même, sur des brevets, des commissions, des lettres, etc., pour mieux en assurer l'authenticité. Il se dit plus ordinairement d'Une marque servant à faire connaître d'où provient une marchandise, de quelle manufacture elle sort, etc., ou à constater l'acquittement de ce [..]
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estampilleVoir définition Estampiller
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estampilleL'estampille est la marque qu'apposent les menuisiers ébénistes sur les meubles de leurs création. C'était une obligation légale et non une marque de qualité. Par extension, se dit aussi d'un meuble a [..]
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estampilleL’estampille est la marque ovale qui se trouve sur le produit alimentaire ou sur son emballage et qui permet sa commercialisation car elle certifie l’agrément sanitaire de l’unité de production. Pour [..]
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estampilleUne estampille est une marque, un cachet, apposé à un document ou à un objet.En particulier :en menuiserie, une estampille est une marque apposée sur les meubles par les ébénistes ;dans l'industr [..]
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estampilleREDIRECT Estampille
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