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UsageUne des trois composantes du droit de propriété permettant à son titulaire d'utiliser la chose.
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UsageCoutume, mais avec une nuance de précarité.
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Usageusatge (usatyé) / usatjant-a
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UsageIl s'agit d'une règle coutumière spéciale à une région ou à une profession que les individus suivent de façon habituelle dans leurs actes juridiques sans s'y référer expressément.
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UsageDroit d'utiliser gratuitement un terrain sans avoir le droit de le vendre ni d'en modifier la destination. Le Code civil prévoit le "prêt à usage". L'ancienne législation soviétique, pour contourner le tabou de l'interdiction de la propriété privé du sol, avait créé la notion de "droit d'usage éternel" grâce auquel le titulaire [..]
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UsageRègle coutumière spéciale à une région ou à une profession que les particuliers suivent habituellement dans leurs actes juridiques sans s’y référer expressément.
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Usagenom masculin (de us) Civilité, politesse.
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UsageAssociation de trois paramètres qui définit en partie les conditions d'emploi du produit. Ces paramètres sont le nom de la culture à traiter, le nom de l'organisme nuisible à combattre sur cette culture, et la dose d'application du produit sur cette culture contre cet organisme cible.
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UsageDémembrement du droit de propriété, qui confère à son titulaire, le droit dutiliser la chose et den percevoir les fruits mais uniquement dans la limite de ses besoins et ceux de sa famille.
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UsageHeures d'exploitation par jour par aéronef exploité.
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UsagePour un produit phytopharmaceutique, un usage correspond à un organisme (ou groupe d’organismes) cible donné sur une culture donnée. Pour un adjuvant, un usage correspond à un type de bouillie p [..]
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UsageDu latin usagium, usaagium. Coutume, mais avec une nuance de précarité: "L'on ne puet aler contre ce qui est aprouvé pour coustume, mes l'en va bien contre aucuns usages quant il sont usé a tort o [..]
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UsageL'usage désigne :
l'action, le fait de se servir ponctuellement de quelque chose ;
les règles usuelles et communément répandues de se servir de cette chose.
Cette page se rapporte essentiellement à ce [..]
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