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DécisionChoix irréversible et risqué entre plusieurs solutions. Décider prendre des risques et les assumer.
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DécisionDef xxxx.
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DécisionLa juridiction rend une décision quand, à la fin du procès, elle statue sur une affaire en lui donnant des solutions impératives. On parle de "jugement" pour les tribunaux d'instance ou de grande instance, "d'arrêt" pour les Cours d'appel, Cours d'assise, Cour de Cassation, Conseil d'Etat, et de "décision" pour le Conseil Constitutionnel.
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DécisionLes décisions se prennent, dans une copropriété, par vote en assemblée générale
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DécisionOn dit que des juges rendent une décision quand, au terme d'un procès, ils statuent sur une affaire en lui donnant des solutions impératives. Le jugement émane des Tribunaux d'Instance ou de Grande Instance. L'arrêt est rendu par une Cour de Cassation, d'Appel ou d'Assises, ou encore le Conseil d'Etat.
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DécisionActe juridique émanant d'une administration et portant sur des mesures propres à un service, une activité.. .
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DécisionDéfinition usuelle La décision est entendue d'abord comme "une activité de l'esprit et son résultat" (Action de décider quelque chose, de ce décider après délibération), parfois comme une disposition de l'esprit ("agir avec décision"). Elle décri [..]
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Décisionfait d'effectuer un choix lors de la confrontation à un problème afin de le résoudre
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Décisionacte administratif individuel pris par une autorité au sujet d’une demande d’asile.
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Décisiondecisione
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DécisionSolution donnée par un tribunal
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Décision Jugement, résolution. Il se dit également et Des personnes qui décident, et Des matières qui sont décidées. Cela est contraire aux décisions des conciles. On attend la décision du roi, du ministre. Une décision de droit. La décision d'une affaire, d'une question, d'un dogme, d'un cas de conscience. Les décisions d'un tribunal. La décision d'une q [..]
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DécisionDecision
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DécisionLa décision est le fait d'un acteur qui effectue un choix entre plusieurs solutions susceptibles de résoudre le problème ou la situation auxquels il est confronté. Il existe plusieurs approches du co [..]
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Décision{{Autres projets | wiktionary = décisionCette catégorie a pour but de donner une visibilité transversale sur la décision.
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Décision --> | chiffre d'affaires = | évolution du CA = | somme du bilan = | primes brut = | résultat net = | évolution du résultat net = | fonds propres [..]
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DécisionREDIRECTION Décision
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DécisionUne décision est une statistique concernant les lanceurs au baseball. Il existe deux types de décisions : une victoire et une défaite.Dans chaque partie de baseball faisant un vainqueur, un lanceur es [..]
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