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Assuré Qui est sûr, qui met en sûreté. | * ''Un rempart '''assuré'''.'' | * ''Un refuge '''assuré'''.'' | * ''Une retraite '''assurée'''.'' | Qui est infaillible, certain. | * ''Un signe, un présage '''ass [..]
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Assurédétenteur d’une police d’assurance.
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AssuréEn assurance automobile, l’assuré est le souscripteur du contrat, le propriétaire du véhicule et toute personne ayant la garde ou la conduite du véhicule, ainsi que toute personne transportée à [..]
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AssuréPersonne pour qui l’assurance est contractée. Par exemple, dans le cas d’une assurance vie, l’assuré est la personne qui doit décéder pour que le bé [..]
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AssuréPersonne sur laquelle repose le risque. L'assuré n'est pas obligatoirement le souscripteur du contrat d’assurance ou le bénéficiaire. Ainsi, dans les contrats d’assurance-vie dits « contrats collectif [..]
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AssuréAlors que le souscripteur est celui qui verse les fonds et lassuré est la personne qui bénéficiera des sommes à lissue du contrat dassurance-vie si le souscripteur est toujours vivant. Lassuré et [..]
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AssuréLa ou les personne(s) garantie(s) par le contrat et désignée(s) aux dispositions personnelles.
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AssuréInitiateur du contrat. Autrement dit, c’est sur sa tête que le contrat est souscrit. Assuré et souscripteur ne font souvent qu’un, mais la dissociation des deux personnes est parfaitement possible.
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AssuréPersonne inscrite (ou "immatriculée", "affiliée"), obligatoirement ou non, auprès d'un ou plusieurs organismes sociaux, sous certaines conditions (durée d'affiliation et d'activité professionnelle, paiement des cotisations). Ceux ne remplissant plus les conditions nécessaires bénéficient du ma [..]
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AssuréPersonne dont la vie, les actes, les biens ou la responsabilité sont garantis par un contrat d’assurance.
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AssuréPersonne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d’assurance. En assurance de responsabilité civile, c’est le responsable qui est assuré. En assurance vie, c’est la personne d [..]
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AssuréL'adhérent et ses ayant droits le cas échéant, prennent la qualité d'Assurés une fois admis à l'assurance.
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AssuréPersonne physique admise à l'assurance et sur la tête de laquelle repose l'assurance.
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AssuréPersonne physique sur la tête de qui repose le risque. Dans le contrat Bourse Direct Vie, l'Adhérent et l'Assuré sont une seule et même personne.
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AssuréPersonne sur la tête de laquelle repose le risque (risque vie ou risque décès. Cette notion n’est pas utilisée en droit mutualiste où on parle de « membre participant ».
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AssuréL'assuré est la personne sur laquelle repose le risque. La survie ou le décès de l'assuré conditionne le paiement d'un capital ou d'une rente. Dans les contrats d'assurance vie, l'assuré est généralement le souscripteur du contrat. On parle d'un contrat ou d'une garantie une tête lorsqu'il n'y a qu'un seul assuré, de 2 têtes lorsqu'ils sont deux [..]
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Assuréan insured person
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AssuréPersonne physique admise dans le contrat d’assurance et sur laquelle repose cette assurance
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AssuréClient, Customer
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AssuréEn assurance automobile, le souscripteur, le propriétaire du véhicule assuré ou toute autre personne ayant, avec leur autorisation, la conduite ou la garde de ce véhicule.
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AssuréPersonne garantie par un contrat d'assurance. L'assuré n'est pas toujours le souscripteur du contrat d'assurance, ni celui qui paie la cotisation. L'assuré est également appelé "preneur d'assuran [..]
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AssuréPersonne physique ou morale exposée au risque.
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Assuréun assuré est une personne physique admise à l’assurance et sur laquelle repose l’assurance. L’assuré est une personne dont la vie, les biens ou les actes sont g [..]
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AssuréPersonne prémunie, par le biais d'un contrat d'assurance, contre un risque identifié.
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AssuréPersonne affiliée à un régime de sécurité sociale (qui comprend l'assurance vieillesse). L'exercice d'une activité professionnelle déclarée entraîne obligatoirement l'affiliation à un régime de sécuri [..]
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AssuréEntreprise qui souscrit à un contrat d'assurance-crédit
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AssuréPersonne physique ou morale qui souscrit une police d'assurance pour contrer les suites d'un événement pouvant porter atteinte à son patrimoine, à sa vie, à sa santé et à son intégrité physique.
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AssuréProtections individuelles :L'élève majeur ou mineur pour toutes les garanties du contrat; le représentant légal de cet élève mineur pour la garantie responsabilité civile uniquement. L'entreprise d'accueil d'un élève stagiaire (hors apprentissage, formation professionnelle en alternance.) Contrat MAE Associations : Lassociation, personne morale, e [..]
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